Mentions Légales et Transparence

Identité Institutionnelle

Nom de l'association : ART'SOUL
Statut juridique : Association loi 1901 à but non lucratif
RNA : W243005322
SIREN : 849 733 258
Siège social : LD LES MARQUEYS, 24330 LA DOUZE, France
Directeur de la Publication : Jean-Pierre Lambert (Président)

Hébergement

Hébergement : InterServer, Inc. (PO Box 1707, Englewood Cliffs, NJ 07632, USA | +1 201-605-1440).

Transparence Financière

Conformément à nos statuts et aux obligations liées à notre agrément d'association d'utilité publique, ART'SOUL s'engage à une transparence financière totale. L'intégralité des ressources issues de subventions publiques, de dons ou de financements institutionnels est strictement et exclusivement réinvestie dans le développement de nos programmes éducatifs gratuits, l'acquisition de matériel pédagogique et l'organisation de nos activités de solidarité locale. Aucun dividende ou avantage financier n'est redistribué aux membres du bureau ou aux adhérents.

Politique de Confidentialité et Cookies

Notre plateforme institutionnelle privilégie le respect absolu de la vie privée. Nous ne collectons aucune donnée personnelle à des fins commerciales. Le portail utilise uniquement des cookies techniques strictement nécessaires au bon fonctionnement de la navigation et à la sécurisation des échanges. Ces cookies ne permettent en aucun cas le profilage des utilisateurs ou le suivi publicitaire. Conformément aux dispositions en vigueur, toute information transmise via nos formulaires de contact est traitée avec la plus grande confidentialité et ne fait l'objet d'aucun transfert vers des tiers.